Le diagnostic PEMD (Produits, Équipements, Matériaux et Déchets) est devenu un élément important des opérations de démolition et de rénovation significative. Mais les professionnels qui interviennent dans ce domaine proposent généralement des prestations qui vont bien au-delà de la simple rédaction du diagnostic réglementaire.
Selon les prestataires, le maître d'ouvrage peut ainsi confier à un même interlocuteur le diagnostic PEMD, l'inventaire des ressources, l'identification des possibilités de réemploi, l'orientation vers les filières de valorisation et, dans certains cas, l'accompagnement du projet jusqu'au chantier.
C'est la prestation principale proposée par les professionnels spécialisés dans le PEMD.
Le diagnostic est réalisé en amont d'une opération de démolition ou de rénovation significative lorsque celle-ci entre dans le champ d'application de la réglementation.
Il repose notamment sur une étude documentaire, une visite du bâtiment et un repérage des produits, équipements et matériaux susceptibles d'être concernés par les travaux.
Analyse des plans, documents techniques, historique du bâtiment et programme des travaux.
Identification des produits, équipements et matériaux présents dans les zones concernées.
Estimation des quantités et des gisements de matériaux et équipements.
Production du diagnostic et des documents réglementaires associés.
De nombreux professionnels proposent, en complément du PEMD réglementaire, un diagnostic ressources, également appelé diagnostic réemploi.
Cette prestation va plus loin dans l'analyse du potentiel de réemploi des éléments identifiés.
Elle peut notamment permettre de déterminer :
Certains bureaux d'études et spécialistes de l'économie circulaire proposent également un accompagnement destiné à transformer l'inventaire réalisé lors du diagnostic en opérations concrètes de réemploi.
Cette mission peut comprendre :
Recherche de solutions permettant de réutiliser les éléments déposés dans le cadre du nouveau projet.
Recherche d'autres projets susceptibles d'accueillir les matériaux et équipements.
Recherche de repreneurs, associations, plateformes ou acteurs spécialisés dans le réemploi.
Préparation des conditions techniques nécessaires à la récupération des éléments destinés au réemploi.
Lorsqu'un produit, équipement ou matériau ne peut pas être réemployé, le professionnel peut identifier les filières de valorisation ou de traitement les plus adaptées.
L'objectif est de privilégier, lorsque cela est possible, les solutions présentant le meilleur niveau de valorisation avant de recourir à l'élimination.
| Destination | Objectif |
|---|---|
| Réemploi | Réutiliser le produit ou l'équipement pour le même usage ou un autre usage. |
| Réutilisation | Donner une nouvelle utilisation à un produit ou équipement. |
| Recyclage | Transformer les matériaux afin de produire de nouvelles matières. |
| Valorisation | Orienter les déchets vers une filière de valorisation appropriée. |
| Élimination | Solution retenue lorsque le réemploi ou la valorisation ne sont pas possibles. |
Certains prestataires proposent également d'accompagner le maître d'ouvrage pendant la phase de déconstruction ou de rénovation.
Cette prestation peut notamment porter sur :
Le diagnostic réalisé avant les travaux constitue le premier temps du dispositif réglementaire. À l'issue de l'opération, le maître d'ouvrage doit également établir un formulaire de récolement.
Ce document permet de comparer les prévisions du diagnostic avec les flux réellement générés pendant les travaux.
Il indique notamment les produits, équipements et matériaux effectivement réemployés ou destinés à l'être ainsi que les déchets effectivement réutilisés, recyclés, valorisés ou éliminés.
Certains prestataires proposent donc une mission complémentaire consistant à collecter les informations nécessaires auprès des entreprises et à accompagner le maître d'ouvrage dans la préparation de ce récolement.
Le PEMD ne remplace pas les autres diagnostics réglementaires nécessaires avant travaux.
Selon la nature du bâtiment et de l'opération, le prestataire peut proposer directement ou coordonner des investigations complémentaires telles que :
Repérages réglementaires avant travaux ou démolition.
Investigations relatives aux matériaux concernés.
Investigations complémentaires selon le contexte du site.
Analyse approfondie du potentiel de réemploi.
Tous les prestataires ne proposent pas le même niveau d'accompagnement. Avant de signer un devis, le maître d'ouvrage doit donc vérifier précisément ce qui est compris dans la mission.
| Question à poser | Pourquoi ? |
|---|---|
| Le diagnostic réglementaire est-il inclus ? | Vérifier que la prestation répond bien aux exigences réglementaires du PEMD. |
| Une visite complète du bâtiment est-elle prévue ? | Le repérage sur site constitue une étape essentielle du diagnostic. |
| Les quantités sont-elles estimées ? | Les gisements doivent pouvoir être quantifiés. |
| Les possibilités de réemploi sont-elles étudiées ? | Le PEMD vise prioritairement le réemploi avant les autres modes de gestion. |
| Les filières sont-elles identifiées ? | Le diagnostic doit orienter les produits, matériaux et déchets vers les filières adaptées. |
| Le récolement est-il accompagné ? | Il s'agit d'une prestation distincte qui peut être proposée en complément. |
En France, les professionnels du PEMD proposent des niveaux de service très différents.
La prestation de base est le diagnostic PEMD réglementaire, comprenant notamment l'étude documentaire, le repérage sur site, l'identification et la quantification des produits, équipements et matériaux ainsi que leur orientation vers les solutions de réemploi, de valorisation ou de gestion adaptées.
Cette prestation peut être complétée par un diagnostic ressources, une mission d'accompagnement au réemploi, la recherche de repreneurs et de filières, l'accompagnement de la dépose sélective, le suivi des flux pendant le chantier ou encore l'accompagnement du récolement.
demander un devis qui distingue clairement le diagnostic PEMD réglementaire des éventuelles prestations complémentaires. Cela permet de comparer les offres sur une base réellement équivalente et d'éviter de confondre obligation réglementaire et accompagnement à l'économie circulaire.
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