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BatiConforme guide les propriétaires et les concepteurs vers la conformité et la sécurité de leurs bâtiments, via des outils en ligne et des téléconsultations de professionnels expérimentés

Attestations de conformité, revues de projets,
vérification de la faisabilité et pré-diagnostics

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Actualités

Nouveauté sur BatiConforme !

BatiConforme vous propose désormais un service Retrait-Gonflement des Argiles, pour préparer votre Déclaration d'Achèvement des travaux.

Si votre projet se situe sur une zone d'exposition modérée ou forte au phénomène RGA, vous pouvez réaliser sur notre site un auto-diagnostic de votre construction en suivant les points de contrôle énumérés dans l'attestation RGA, et ce pour préparer votre Déclaration d'Achèvement des travaux.

Sollicitez nos contrôleurs techniques partenaires pour vérifier le diagnostic ou commandez directement votre attestation

Attestations sismiques PCMI13, PC12 et AT2 en ligne !

L'attestation PCMI 13 (pour les permis de construire portant sur une maison individuelle ou ses annexes) ou l'attestation PC 12 (autres catégories de bâtiments), établie par un contrôleur technique, devient obligatoire pour les permis de contruire à partir du 01/01/2024 pour les zones de sismicité classées 2 à 5.
L'attestation AT2 est leur équivalent lors de la déclaration d'achèvement des travaux.

Zonage sismique France à compter du 1er mai 2011
source : ministère de la Transition écologique

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Accompagnement réglementation sismique

Les règles constructives en zone de sismicité modérée, moyenne ou forte ne sont pas toujours faciles à appréhender, y compris pour les projets de maisons individuelles.

Que vous soyez auto-constructeur, consrtructeur ou maître d'oeuvre sur ces projets, vous pouvez réservez une téléconsultation avec un ingénieur via BatiConforme qui saura vous éclairer sur les meilleures pratiques et les règles parasismiques à appliquer, et éviter ainsi les mauvaises surprises de non conformité à l'achèvement des travaux.

Prendre RDV pour mon accompagnement

Auto-diagnotic et attestation Retrait-Gonflement des Argiles

BatiConforme vous accompagne dans votre projet de construction sur la réglementation Retrait-Gonflement des Argiles (RGA).
En amont de la remise de la Déclaration d'Achèvement des travaux, vous pouvez compléter un auto-diagnoqtic de votre construction. Le questionnaire reprend les points de contrôles listés dans l'attestation RGA.
Vous pourrez ensuite solliciter un de nos contrôleurs techniques partenaires pour une vérification du diagnostic, et obtenir votre attestation RGA (à joindre à la déclaration d'échèvement).
Vous pouvez également sans diagnostic commander votre attestation RGA auprès de nos contrôleurs techniques partenaires.

Auto-diagnotic et attestation RGA

Justificatif complémentaire pour PC12 : Notice sismique structure par un BET

Il s'agit d'une notice explicative portant sur le cheminement des charges verticales et horizontales et sur le principe de fondations et de soutènement.
Ce document est nécessaire pour pour pouvoir délivrer l'attestation sismique PC12, elle est établie par un Bureau d'Etudes Techniques.
Elle permet également d'éviter les incidences esthétiques d'éléments de contreventement non anticipés en phase permis de construire.

Notice sismique par un BET

Rendez-vous en ligne avec un contrôleur technique

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Maître d'Ouvrage, obtenez un devis pour des missions de
Contrôle Technique de la Construction

Solidité, sécurité incendie, sécurité des personnes, accessibilité, électricité, confort thermique...
pour des ouvrages neufs ou des réhabilitations
pour des immeubles d'habitation, des immeubles de bureaux, des établissments recevant du public (ERP), ou des immeubles de grande hauteur (IGH)

BatiConforme sollicite ses bureaux de contrôles partenaires pour établir votre proposition.

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Maître d'Ouvrage, obtenez un devis pour des missions de
Coordination Sécurité et Protection de la Santé

La Coordination Sécurité et Protection de la Santé, rendue obligatoire depuis 1995, a fortement contribué à réduire les accidents sur les chantiers.

BatiConforme sollicite ses coordonnateur SPS partenaires pour établir votre proposition sur des missions niveau 1, niveau 2 ou niveau 3.

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Nos services

Conception
Permis de construire (PC)
Autorisation de travaux (AT)

Attestations - Editeur de notices - Contrôle des plans

Diagnostic PEMD - Editeur de CERFA - Vérifications PLU

Revue de projet par un contrôleur technique

Revue de projet par un coordonnateur SPS

Exécution

Contrôle de plans et de notes de calculs

Vérifications électriques de chantier

Vérifications d'échafaudage

Réception
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Attestations de conformité

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Gestion du patrimoine en 3D

Vérifications électriques

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