Il s'agit d'une notice explicative portant sur le cheminement des charges verticales et horizontales et sur le principe de fondations et de soutènement.
Ce document est nécessaire pour pour pouvoir délivrer l'attestation sismique PC12. Il est établi par un bureau d'études structures.
En fonction de la zone de sismicité, de la catégorie d'importance du bâtiment (habitat individuel, collectif, établissement recevent du public, ...) et de la classe de sol, la notice valide le respect des normes en vigueur.
L'analyse porte sur la concetion du bâtiment du point de vue de la nature des contreventements, sa régularité en plan (façade formant des angles, bâtiment en L) et en élévation (décrochages entre les niveaux, ou non), les matérieux employés, et la structure des fondations.
La notice sismique établie en phase dépôt de permis de contruire permet également d'éviter les incidences esthétiques d'éléments de contreventement non anticipés (renforcement ou installation visible d'autres systèmes de contreventement).
1. Données du projet
2. Informations du maître d'ouvrage & de contact
3. Dépôt des documents
4. Planification et règlement